Actualités et publications

Francis Marquant

Francis Marquant publie régulièrement des articles dans le magazine SocialCE.

Il est devenu une référence sur les questions liées aux Comités Sociaux et Économiques et est régulièrement sollicité pour son expertise auprès de l’Ordre des Experts Comptables.

Les CSE et les plans de continuité d’activité

Des éléments extérieurs peuvent nuire à l’activité de votre entreprise. Les plans de continuité d’activité entrent totalement dans le champs de compétences du CSE. Il est nécessaire de vous saisir de ce sujet. Il existe actuellement deux péripéties principales auxquelles les entreprises doivent faire face : Les ransomware La crise sanitaire et économique découlant du…

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Questions-réponses du Ministère du travail sur « L’ACCORD DE PERFORMANCE COLLECTIVE »

Extrait : Issu des ordonnances sur le renforcement du dialogue social et la sécurisation des relations de travail, l’accord de performance collective donne la possibilité aux entreprises de s’adapter aux évolutions de leur marché. Il permet d’aménager la durée du travail, les rémunérationset les conditions de mobilité professionnelle ou géographique au sein de l’entreprise.Ce questions-réponses…

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La reprise d’activité

Que ce soit avant ou après le 11 mai 2020, la reprise de l’activité de votre entreprise est nécessaire à sa survie. Dans ce contexte, vous avez un rôle prépondérant : vous devez être associé à cette reprise ! La consultation du CSE avant la reprise d’activité est obligatoire. Dans une ordonnance de référé rendue…

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L’impact de la crise sur vos prérogatives : les modifications

Les principaux thèmes abordés dans cette page : Suspension des élections professionnelles Comment tenir les réunion ? Informations, consultations et expertises Consultation sur l’activité partielle et conséquences pour les élus Point sur la formation Suspension des élections professionnelles L’ensemble des élections professionnelles sont suspendues depuis le 12 mars 2020 et jusqu’à trois mois après la…

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DOSSIER COVID-19

Vous trouverez ci-dessous les informations importantes concernant la crise sanitaire que nous traversons. AttentionLa crise actuelle ne doit pas vous empêcher de continuer à défendre les salariés, vos prérogatives sont conservées.Le dialogue social est plus que nécessaire et vous devez veiller à la protection des salariés.Même en activité ou chômage partiel, votre mandat continue. Impact…

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Retrouvez-nous les 4 et 5 mars 2020 au salon Eluceo, dans la loge 147

Au Stade de France – Entièrement privatisé – 5000 visiteurs L’entrée au salon Eluceo est gratuite – Porte T du Stade de France – Ouverture à partir de 9h00 Imprimez gratuitement votre badge d’accès au salon Eluceo ici ! Au programme : Conférence animée par Nathalie MARQUANT » Budgets des ASC et de fonctionnement, quel budget pour quelle…

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QUESTIONS – RÉPONSES sur le CSE

Dernière version par le Ministère du Travail Nous souhaitons vous rappeler que le Ministère du travail a mis à jour son document « 117 QUESTIONS – RÉPONSES » sur le comité social et économique, CSE.Vous trouverez dans ce document des réponses à vos nombreuses questions sur le CSE, comme par exemple : Quels sont les membres du…

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Les CSE et le RGPD : première exemption

Une première délibération de la CNIL, du 12 septembre 2019, retire un bloc d’obligations obligations pour les CSE sur le RGPD : Elle concerne l’Analyse d’impact de protection des données (AIPD) qui N’EST PAS REQUISE pour les CSE. Qu’est-ce que l’AIPD ? Elle se décompose en trois parties : Une description détaillée du traitement mis…

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Le passage du CE au CSE

L’Ordre des Experts-comptables a réalisé une vidéo traitant du passage du CE au CSE. Vous pouvez la découvrir ci-dessous. Les intervenants sont Francis Marquant et Xavier Huault-Dupuy. Le site du CSO : https://www.experts-comptables.fr/page-d-accueil Une autre vidéo sur le SalonCE de Paris : Voir aussi : http://www.groupemarquant.fr/conseils-sociaux-et-economiques-cse-conference-debat-au-csoec/

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