Actualités et publications
Francis Marquant publie régulièrement des articles dans le magazine SocialCE.
Il est devenu une référence sur les questions liées aux Comités Sociaux et Économiques et est régulièrement sollicité pour son expertise auprès de l’Ordre des Experts Comptables.
QUESTIONS – RÉPONSES sur le CSE
Dernière version par le Ministère du Travail Nous souhaitons vous rappeler que le Ministère du travail a mis à jour son document « 117 QUESTIONS – RÉPONSES » sur le comité social et économique, CSE.Vous trouverez dans ce document des réponses à vos nombreuses questions sur le CSE, comme par exemple : Quels sont les membres du… Lire la suite
Des précisions de la ministre du Travail sur la formation SSCT et la mise en place des CSE
Le 8 janvier 2020, la ministre du Travail a apporté des précisions sur la mise en place des CSE lors d’un débat sur la mise en œuvre des ordonnances de la loi travail. mise en place des CSE Au 6 janvier 2020, on compte 53 700 CSE contre 50 000 début décembre, dont 45% dans… Lire la suite
Les CSE et le RGPD : première exemption
Une première délibération de la CNIL, du 12 septembre 2019, retire un bloc d’obligations obligations pour les CSE sur le RGPD : Elle concerne l’Analyse d’impact de protection des données (AIPD) qui N’EST PAS REQUISE pour les CSE. Qu’est-ce que l’AIPD ? Elle se décompose en trois parties : Une description détaillée du traitement mis… Lire la suite
Le passage du CE au CSE
L’Ordre des Experts-comptables a réalisé une vidéo traitant du passage du CE au CSE. Vous pouvez la découvrir ci-dessous. Les intervenants sont Francis Marquant et Xavier Huault-Dupuy. Le site du CSO : https://www.experts-comptables.fr/page-d-accueil Une autre vidéo sur le SalonCE de Paris : Voir aussi : http://www.groupemarquant.fr/conseils-sociaux-et-economiques-cse-conference-debat-au-csoec/ Lire la suite
Social CE n°100 « mise en place du CSE : n’oubliez pas les facilités accordées par les ordonnances ! »
Depuis la mise en place obligatoire du dispositif en janvier 2018, seulement un tiers des CE ont procédé au passage au comité social et économique. Il reste désormais neuf mois à tous les autres CE pour effectuer leurs opérations de transfert. En considérant les CE de plus de 50 salariés, les seuls concernés par la… Lire la suite
Canicule et législation
La ministre du Travail 1, Muriel Pénicaud, a rappelé que la santé des salariés relève de la « responsabilité » des employeurs quand ils se trouvent sur leur lieu de travail. Selon l’article R 4121-1 du Code du travail, tout employeur doit en effet prendre en considération les « ambiances thermiques » dans le cadre de sa démarche d’évaluation… Lire la suite
INVITATION PETIT DÉJEUNER
En présence exclusive de Laurent Milet (rédacteur du Cohen) En collaboration avec le Cabinet AudiCE Conseil, nous vous invitons à un petit déjeuner pour échanger autour d’un café/croissant sur le thème : LE PASSAGE DU CE EN CSE Le dernier virage des négociations Au BISTROT VIVIENNE4 rue des Petits Champs, 75002 ParisMétro 3 / RER… Lire la suite
Salon Eluceo, 12 et 13 mars, loge 147
Retrouvez-nous au salon Eluceo dans la loge 147 les 12 et 13 mars 2019. Conférence de Francis et Nathalie Marquant, buffet bio, tombola Lire la suite
Mise en place du CSE
Première réunion La première réunion du CSE est souvent appelée la « réunion zéro ».C’est une réunion obligatoire, initiée par le président du CSE (l’employeur), qui ne peut avoir pour objet que la mise en place technique du CSE avec l’élection du secrétaire du CSE. C’est le seul point qui devrait figurer à l’ordre du jour.L’usage veut… Lire la suite
Tous nos vœux
Nous vous souhaitons une bonne année 2019, pleine de bonheur, de santé et tous nos vœux de réussite. Tous nos vœux et à très bientôt. Lire la suite
Francis Marquant est co-rédacteur du livre « Comprendre les comités d’entreprise » édité par l’Ordre des Experts Comptables.
Francis Marquant est co-rédacteur du Guide des missions de l’Expert-comptable du CSE édité par l’Ordre des Experts Comptables.