Actualités et publications
Francis Marquant publie régulièrement des articles dans le magazine SocialCE.
Il est devenu une référence sur les questions liées aux Comités Sociaux et Économiques et est régulièrement sollicité pour son expertise auprès de l’Ordre des Experts Comptables.
Social CE n°94 « Les modalités de transfert des biens du CE vers le CSE »
Les modalités de transfert des biens du CE vers le CSE Les ordonnances Macron, désormais intégrées au Code du travail, rendent obligatoire le passage du CE au CSE au plus tard le 31/12/2019, c’est-à-dire dans moins de deux ans. La configuration choisie par le gouvernement induit la création d’une personne juridique nouvelle qui remplacera les… Lire la suite
RGPD pour les CE et CSE : quelles sont vos obligations ?
La RGPD Votre comité d’entreprise ou votre comité social et économique est concerné par la Réglementation Générale sur la Protection des Données (RGPD). Suivant l’application d’une directive européenne relative à la protection des données, la mise en conformité est exigée au 25 mai 2018. Lire la suite
Audit et diagnostic global
Vous venez d’être élus au CSE et vous vous posez des questions sur le fonctionnement passé et futur de l’instance ? Pensez à réaliser un audit du CSE sur son fonctionnement actuel. Voici quelques questions à vous poser : Nos prestations sont-elles conformes aux recommandations de l’URSSAF ? Notre offre ASC est-elle suffisante ? Et… Lire la suite
Les relations professionnelles en 2017
Nous vous proposons de découvrir l’enquête statistique « Relations professionnelles et négociations d’entreprise (REPONSE) », réalisée tous les six ans depuis 1993. Menée auprès de 4 000 établissements représentatifs du secteur privé et de 20 000 salariés, sa cinquième édition se déroule de janvier à juillet 2017, par la DARES. Quelques données : « En 2017, 67 %… Lire la suite
Social CE n°93 « DU CE AU CSE, UN DEFI ET UN PARCOURS DU COMBATTANT »
DU CE AU CSE, UN DEFI ET UN PARCOURS DU COMBATTANT La réforme mise en place par le gouvernement actuel s’est déroulée très rapidement, avec peu de concessions accordées aux organisations syndicales de salariés. Les mots-clés étaient : simplifier, faciliter et sécuriser les relations sociales dans l’entreprise. La simplification, c’est pour l’essentiel fusionner les trois… Lire la suite
Salon Eluceo février 2018
Retrouvez-nous au salon Eluceo dans la loge 147 les 14 et 15 février 2018. Au Stade de France – Entièrement privatisé – 5000 visiteurs Lire la suite
Tous nos vœux
Joyeuses fêtes de fin d’année 2017
Lettre d’information n°15, des Experts-comptables aux comités d’entreprise
Dans ce numéro, vous pourrez retrouver une interview de Francis Marquant concernant la fongibilité des budgets du CE Lire la suite
Ordonnances et CSE
Le Comité Social et Économique Votre avenir est le CSE ou Comité Social et Économique. Le gouvernement pouvant légiférer par ordonnances, il a présenté fin août cinq projets d’ordonnances qui pour certaines d’entre-elles modifient l’organisation du dialogue social. Ces ordonnances ont étés rendues définitives fin septembre mais sont partiellement applicables. Des décrets à paraître avant fin… Lire la suite
Francis Marquant est co-rédacteur du livre « Comprendre les comités d’entreprise » édité par l’Ordre des Experts Comptables.
Francis Marquant est co-rédacteur du Guide des missions de l’Expert-comptable du CSE édité par l’Ordre des Experts Comptables.