DOSSIER COVID-19

Francis Marquant

Francis Marquant publie régulièrement des articles dans le magazine SocialCE.

Il est devenu une référence sur les questions liées aux Comités Sociaux et Économiques et est régulièrement sollicité pour son expertise auprès de l’Ordre des Experts Comptables.

DOSSIER COVID-19

Vous trouverez ci-dessous les informations importantes concernant la crise sanitaire que nous traversons.

Attention
La crise actuelle ne doit pas vous empêcher de continuer à défendre les salariés, vos prérogatives sont conservées.
Le dialogue social est plus que nécessaire et vous devez veiller à la protection des salariés.
Même en activité ou chômage partiel, votre mandat continue.

Impact sur vos subventions

Note : le texte suivant est une première interprétation. Prenez-le comme une mise en garde. Nous avons demandé un arbitrage au ministère.

Les périodes d’activité/chômage partiel auront un impact direct sur votre subvention de fonctionnement et votre subvention des activités sociales et culturelles à la baisse.
L’indemnité de chômage partiel n’est pas soumise aux cotisations URSSAF mais seulement à la CSG/RDS. Donc elle n’entre pas dans la base DSN en référence aux textes actuels. Vu qu’elle peut représenter 70% du brut et que la différence pour maintenir un net n’est pas obligatoire, c’est l’intégralité d’un salaire sur un mois qui peut sortir de la base. Sur une période de 5 à 6 semaines c’est important, cela peut réduire la base annuelle de 10 à 15%.

Impact sur les Activités Sociales et Culturelles

Les ASC sont majoritairement en pause dans toutes les entreprises. Il n’y a plus de voyages, plus de cinémas, plus de sorties dans les parcs d’attractions. Les secteurs de la culture, du tourisme, de l’événementiel et des transports sont très fortement impactés et la concurrence va être rude, entre les entreprises de ce secteur, à la reprise de l’activité.
Pour le meilleur de la reprise économique nous ne pourrons que vous inciter à reprogrammer rapidement vos activités après la crise.


Nos différents dossiers

Vous trouverez ci-dessous différents dossier sur la crise sanitaire. Ces documents sont mis à jour régulièrement.

NOUVEAU : Votre rôle actif concernant le déconfinement et la reprise d’activité

Un dialogue social de crise : le rôle des élus

L’impact de la crise sur vos prérogatives : les modifications

Activité ou chômage partiel

CP, RTT, ce que l’employeur peut imposer


Impact économique

« Il faut comprendre que cette crise va infliger des dommages très importants à toutes les économies du monde, dont celle de la zone euro et de la France. Elle est sans précédent. […] C’est un peu comme un sportif qui, d’un coup, devrait s’arrêter de s’entraîner et voit ses muscles s’atrophier. (…) Toute la mission consiste à continuer de faire un peu d’entraînement, pour que le jour où il faut reprendre on ne soit pas trop affaiblis, et qu’on puisse repartir de plus belle. »

analyse Christine Lagarde