Mentions légales

Informations légales

Editeur :

  • FEP CONSEIL

Société à responsabilité limitée,
agissant sous le nom commercial et la marque GROUPE MARQUANT,
dont le siège social est sis 19 rue Beaurepaire 75010 Paris,
immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 508 356 524 au capital de 20 000 euros
E-mail : contact@groupemarquant.fr
Téléphone : 01 44 53 94 06

Directeur de publication :

  • Monsieur FRANCIS MARQUANT

Concepteur graphique :

  • Création graphique [VPSTRAT]

Hébergement :

  • GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 800.000€ ayant son siège social au 63-65 boulevard Massena à Paris (75013) FRANCE, immatriculée sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS
  • N° TVA FR81423093459
  • Téléphone : +33.(0) 1 70 37 76 61
  • Télécopie +33.(0) 1 43 73 18 51

Copyright : © FEP CONSEIL, 2017

Données personnelles

FEP CONSEIL ne recueille a priori aucune donnée personnelle vous concernant.

Toutefois, dans le cas où vous viendriez à communiquer des données personnelles au moyen du présent site internet ou que nous viendrions à collecter de telles données, celles-ci seront utilisées à seule fin de nous permettre de :

  • vous fournir le service décrit sur le présent site internet
  • vous tenir informé de nos services et de ses évolutions.

Nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données ainsi communiquées (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés ») en nous contactant directement à l’adresse ci-dessus.

Propriété intellectuelle

FEP CONSEIL est titulaire exclusive de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle tant sur la structure du site Internet situé à l’adresse www.groupemarquant.fr (ci-après désigné le « Site Internet ») que sur son contenu, pour le monde entier.

FEP CONSEIL consent à l’internaute le droit de reproduire tout ou partie du contenu du Site Internet à seule fin de stockage temporaire en vue de permettre sa représentation sur un terminal monoposte à l’exclusion de toute autre utilisation. Ce droit est consenti dans le cadre d’un usage personnel, privé, exclusif de toute utilisation professionnelle et/ou collective. Toute autre reproduction, représentation, diffusion, totale ou partielle de ces contenus, à titre gratuit ou payant, constituent une contrefaçon et expose son auteur aux sanctions pénales prévues par la loi ainsi qu’à l’indemnisation du préjudice subi par FEP CONSEIL de son fait.

Liens hypertextes

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites Internet. Dans la mesure où FEP CONSEIL ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, FEP CONSEIL ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

Les liens hypertextes pointant vers le Site Internet sont autorisés sous réserve de renvoyer vers les pages du Site Internet, à son adresse http telle que visée ci-dessus et/ou ses déclinaisons, tout lien hypertexte profond et/ou aspiration des contenus du Site Internet étant strictement interdits.

Responsabilité

FEP CONSEIL s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, FEP CONSEIL ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.

En conséquence, FEP CONSEIL décline toute responsabilité :

  • pour toute interruption, suspension ou dysfonctionnement du site ;
  • perte de données ;
  • survenance de bogues ;
  • pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
  • pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
  • et plus généralement de tout dommage direct et indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.